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LES SURETES PERSONNELLES

                La sp consiste dans l’engagement d’un ou plusieurs tiers à la dette de payer le créancier au lieu et place du débiteur défaillant ou réputé défaillant

                La technique est simple : on conjure le risque d’insolvabilité en adjoignant un ou plusieurs patrimoine qui vont répondre de la dette cad que le créancier aura toujours un droit de gage général mais celui-ci portera sur plusieurs patrimoine

                Pendant longtemps on a considéré que ces sp étaient en quelques sortes des sûretés inférieures aux sr c’est pourquoi pendant longtemps, du moins en matière civile, elles étaient peu utilisées mais on assiste à un multiplication du droit des sp. En effet on a vu qu’elles n’étaient pas aussi inefficace qu’on le disait et elles permettant souvent en réalité de contourner l’écran crée par la personnalité morale

                Pendant longtemps il n’a a existé une seule sp prévue et réglementée par le C.civ : le cautionnement. On avait toujours admis à côté l’existence de technique permettant d’avoir un effet de garantie important C’est le cas de la solidarité passive et de la délégation imparfaite

                Assez vite cette technique est apparue insuffisante et al pratique c’est tournée vers de nouvelles sortes de sp qu’elle a crée de toutes pièces

Ecrit par Nungesser, le Vendredi 13 Mai 2005, 15:13 dans la rubrique "U1 - SÛRETES".
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