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LES SURETES MOBILIERES

                Les meubles constituent uen assiette permettant afcilempent d’obtenir du cérdit sa,ns que l’intégralité du cérditb du débiteur soit atteinte.

                Ces suretés mobilières ont repris de l’importance compte tenu de l’importance de certains biens meuble qui sont souvent incorporels

                Malgré tout, cette catégorie de suretés présente une caractère essentielle en ce qu’il n’y a aucune homogénéïté en ce domaine du fait de la vairiété des bien

                Elle se caarctérise aussoi par loe afit qu’eleles ne seront aps smoumises à un régime génral de publicité, il n’y aura que des régimes ponctuels mais cette absnece de publicité fragilise ces sureté du afit de la règle de l’rt 2279 C.Civ en cas de tiers acquereur de bonne foi el droit de suite ser aparalysé

                Ces sureté présneetn un inconvénient tennat à leur multitude. on est en présnec d’un nombre important de suretés qui vont pouvoir porter sur des même biens d’où des conflit de droits de p^rférnece amenant à des classifuactiosn difficiles surtout si s’ajoute une p.coll.

Ecrit par Nungesser, le Vendredi 13 Mai 2005, 15:30 dans la rubrique "U1 - SÛRETES".
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