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INTRO.

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PARTIE I : LES SURETES PERSONNELLES

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TITRE 1 : LE CAUTIONNEMENT 

CHAPITRE 1 : LES DONNEES ESSENTIELLES DU CAUTIONNEMENT

I : L’OPERATION DE CAUTIONNEMENT

A) LE ROLE DU DEBITEUR PRINCIPAL

B) LE ROLE DU CREANCIER

C) LE ROLE DE LA CAUTION

II : LES VARIETES DE CAUTIONNEMENT

A) LE CAUTIONNEMENT SIMPLE ET LE CAUTIONNEMENT SOLIDAIRE

B) LE CAUTIONNEMENT CIVIL ET LE CAUTIONNEMENT COMMERCIAL

C) LE CERTIFICAT DE CAUTION ET LE SOUS-CAUTIONNEMENT

D) LE CAUTIONNEMENT REEL

III : LES CARACTERISTIQUES DU CAUTIONNEMENT

A) LE CAUTIONNEMENT; CONTRAT ACCESSOIRE

1. Les obligations pouvant être cautionnées

a. Principe : seule une obligation valable peut être cautionnée

b. Le cautionnement de la dette d’un incapable

2. L’étendue de l’engagement de la caution

3. La cause et l’objet du cautionnement

a. La cause du cautionnement

b. L’objet

B) LE CAUTIONNEMENT; CONTRAT CONSENSUEL

C) LE CAUTIONNEMENT; CONTRAT UNILATERAL

CHAPITRE 2 : LA FORMATION DU CONTRAT DE CAUTIONNEMENT

I : LES CONDITIONS DE FORMATION

A) LE CONSENTEMENT

1. L ’existence

2. L’integrité du consentement

a. L’erreur

b. Le dol

c. La violence

B) LA CAPACITE ET LES POUVOIRS

1. La capacité

2.Les pouvoirs                                 

a. Les époux communs en biens

b. Les représentants d’une personne morale

c. Les mandataires

II : A PREUVE DU CAUTIONNEMENT

A) L ’OBJET DE LA PREUVE

B) LES MODES DE PREUVE

1. Le principe de la preuve par écrit

a. Les cautionnements d’un montant déterminé

b. Les cautionnements d’un montant indéterminé

2. L’exception de l’art L.110-3 C.com

CHAPITRE 3 : LES EFFETS DU CAUTIONNEMENT

I : LES RAPPORTS ENTRE LA CAUTION ET LE CREANCIER

A) LA MISE EN OEUVRE DU CAUTIONNEMENT

1. L’étendue de l’obligation de la caution

2. L’échéance de l’obligation

a. La déchéance de l’obligation garantie

b. La prorogation légale ou judiciaire

* La procédure de redressement et de liquidation judiciaire

* Le surendettement

c. La prorogation conventionnelle

B) LES OBLIGATIONS D’INFORMATION DE LA CAUTION

1. Lors de la formation du contrat de cautionnement

2. lors de l’exécution du contrat de cautionnement

C) L’HYPOTHESE DU CAUTIONNEMENT SIMPLE; LE BENEFICE DE DISCUSSION

II : LES RECOURS DE LA CAUTION

A) LES RECOURS DE LA CAUTION CONTRE LE DEBITEUR

1. Les recours après paiement

a. Le recours personnel

b. Le recours subrogatoire

2. Les recours avant paiement

B) LES RAPPORTS DES CAUTIONS ENTRE ELLES

1. La condition de cofidéjusseur au regard du créancier

2. La condition des confidéjusseurs entre eux

a. Le recours personnel

b. Le recours subrogatoire

CHAPITRE 4 : L’EXTINCTION DU CAUTIONNEMENT

I : L’EXTINCTION INTERNE DU CAUTIONNEMENT

A ) L’EXTINCTION PAR VOIE ACCESSOIRE

1. L’opposabilité par la caution de l’extinction de la dette principale

a. le paiement 

b. Les autres modes d’extinction

* L’inaction du créancier

* La modification de la dette garantie

2. Les exceptions à l’opposabilité par la caution de l’extinction de la dette principale

B) L’EXTINCTION PAR VOIE PRINCIPALE

1. L’extinction par application des règles du droit commun des obligations

2. L’extinction du cautionnement d’un ensemble de dettes futures

a. La résiliation du cautionnement

b. Le décès de la caution

c. L’existence d’un terme implicite

II : L'EXTINCTION EXTERNE DU CAUTIONNEMENT

A) LE BENEFICE DE CESSION D’ACTION

1. Les manquements imputables au créancier

a. Les droits, privilèges et hypothèques

b. Le fait du créancier

2. Le préjudice de la caution

B) LA DECHEANCE POUR CAUTIONNEMENT EXCESSIF

TITRE 2 : LES SURETES PERSONNELLES NON ACCESSOIRES

I : LES CONDITIONS DE VALIDITE DE LA GARANTIE A PREMIERE DEMANDE

II : L’EFFICACITE DE LA GARANTIE A PREMIERE DEMANDE

A) LE PRINCIPE DE L’AUTONOMIE DE LA GARANTIE

B) LES CONSEQUENCES DE L’AUTONOMIE

1. Le principe du paiement immédiat et direct

2. Les limites au paiement immédiat et direct

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PARTIE 2 : LES SURETES REELLES

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TITRE 1 : LES SURETES PORTANT INDISTINCTEMENT SUR UN MEUBLE OU UN IMMEUBLE

CHAPITRE 1 : LES PRIVILEGES GENERAUX

I : LES DIFFERENTS PRIVILEGES GENERAUX

A ) LE PRIVILEGE DES FRAIS DE JUSTICE

B) LE PRIVILEGE DES SALAIRES ET CREANCES ASSIMILEES

1. Le privilège

2. Le superprivilège

3 . L’assurance garantissant les créances salariales ( AGS)         

C) LE PRIVILEGE DES CREANCES POSTERIEURES AU REDRESSEMENT JUDICIAIRE

II : LE CLASSEMENT DES PRIVILEGES GENERAUX

A) L’INCIDENCE DU SUPERPRIVILEGE DES SALARIES

B) L’INCIDENCE DE L’ART L. 621-32 C.com

1. Le classement du privilège de L.621-32 C.com par rapport aux autres privilèges

2. Le classement interne à l’art L.621-32 C.com

CHAPITRE 2 : LE DROIT DE RETENTION

I : LES CONDITIONS DU DROIT DE RETENTION

A) LES APPLICATIONS TEXTUELLES DU DROIT DE RETENTION

1. Les hypothèses de rapport contractuel

2. Les hypothèses en l’absence de rapport contractuel

B) L’EXTENSION DU DROIT DE RETENTION

1. La détention de la chose

a. Les conditions relatives à la détention

b. Les choses susceptibles de rétention

2. La connexité entre la créance et la chose détenue

a. Les différentes théories

b. La position de la jurisprudence

II : LES EFFETS DU DROIT DE RETENTION

A) LE CARACTERE DEFENSIF DU DROIT DE RETENTION

1. La conservation de la détention de la chose

a. L’aspect positif

b. L’aspect négatif du droit de rétention

2. Le droit de rétention en cas d’ouverture d’une procédure collective

B ) LA NATURE JURIDIQUE DU DROIT DE RETENTION

TITRE 2 : LES SURETES MOBILIERES

CHAPITRE 1 : LES SURETES MOBILIERES CONVENTIONNELLES

I : LES SURETES MOBILIERES AVEC DEPOSSESSION : LE GAGE

A) LA CONSTITUTION DU GAGE

1. La créance garantie et l’assiette du gage

2. La rédaction d’un écrit

3. La remise de la chose

B) LES EFFETS DU GAGE

1. Avant l’échéance de la dette garantie

a. Les droits du créancier gagiste

b. Les obligations du créancier gagiste

2. Après l’échéance

a. La restitution du bien gagé

b. La réalisation du bien gagé

C) L’EXTINCTION DU GAGE

II : LES GAGES PARTICULIERS

A) LES GAGES PARTICULIERS SUR MEUBLES CORPORELS   

B) LES GAGES PARTICULIERS SUR MEUBLES INCORPORELS

1. Le gage portant sur créances

a. Constitution de la sûreté

b. Effets de la sûreté

2. Le nantissement des parts sociales et valeurs mobilières

a. Le nantissement des parts sociales

b. Le nantissement des valeurs mobilières

TITRE 3 : LES SURETES REELLES IMMOBILIERES

CHAPITRE 1 : LES DIFFERENTES SURETES REELLES IMMOBILIERES

I : LES SURETES IMMOBILIERES CONVENTIONNELLES

A) L’ANTICHRESE

B) L’HYPOTHEQUE CONVENTIONNELLE

1. Les conditions relatives aux parties                           

a. Le droit du constituant sur le bien grevé

b. La capacité et les pouvoirs du constituant

* Capacité

* Pouvoirs

2. Les conditions relatives aux biens

a. L’hypothèque des biens immobiliers présents

b. La prohibition de l’hypothèque des biens à venir

3. Les conditions relatives à la spécialité

a. La spécialité relative à la créance

b. La spécialité quand au bien grevé

4. Les conditions de forme

II : LES SURETES IMMOBILIERES LEGALES

A) LES HYPOTHEQUES LEGALES

1. Les hypothèques légales stricto sensu

a. Prévues par le C.civ

b. Prévues par des lois demeurées extérieures au C.civ

2. L’hypothèque judiciaire des jugements de condamnation

a. Les décisions qui emportent hypothèque judiciaire

b. L’étendue de l’hypothèque judiciaire

B) LES PRIVILEGES IMMOBILIERS

1. Le privilège du vendeur d’immeuble et du prêteur de deniers

a. Les opérations donnant naissance au privilège

b. Etendue du privilège

2 Les autres privilèges

III : LES SURETES IMMOBILIERES JUDICIAIRES

A) LA PHASE PROVISOIRE

1. Les conditions nécessaires pour inscrire une hypothèque conservatoire

a. La créance

b. Une autorisation d’inscription

2. L’inscription provisoire    

B) L’INSCRIPTION DEFINITIVE

CHAPITRE 2 : LA PUBLICITE DES SURETES IMMOBILIERES

I : L’INSCRIPTION HYPOTHECAIRE

A) L’EPOQUE DE L’INSCRIPTION

B) LES FORMALITES DE L’INSCRIPTION HYPOTHECAIRE

1. Les différentes formalités

C) LE MONTANT DE L’INSCRIPTION

II : LA DUREE DE L’INSCRIPTION HYPOTHECAIRE

A) LE RENOUVELLEMENT DES INSCRIPTIONS

B) LA DISPARITION DES EFFETS DE L’INSCRIPTION HYPOTHECAIRE

1. La disparition totale

a. La préemption de l’inscription

b. La radiation de hypothèque

* Les sources de la radiation

* Les pouvoirs du conservateur des hypothèques

* L’annulation de la radiation

2. La disparition partielle de l’inscription

CHAPITRE 3 : LES EFFETS DES SURETES IMMOBILIERES

I : LES EFFETS DES SURETES REELLES IMMOBILIERES AVANT LEUR MISE EN OEUVRE

A) LES EFFETS DE L’ANTICHRESE

B) LES EFFETS DES PRIVILEGES ET HYPOTHEQUES

1. Le maintien des prérogatives du propriétaire

2. Les limites au maintien des prérogatives du propriétaire

II : LES EFFETS A L’EGARD DU CONSTITUANT

III : LES EFFETS DES SURETES IMMOBILIERES A L’EGARD DES TIERS

A) LE DROIT DE PREFERENCE

1. Les principes généraux de la procédure d’ordre

2. Le classement des créanciers munis de sûretés                                   

a. Le conflit entre créanciers hypothécaires

b. Les conflits entre créanciers hypothécaires et privilégiés

c. Les conflits entre privilèges

B) LE DROIT DE SUITE

1. Les cas d’ouverture d’un droit de suite

a. Le tiers détenteur

b. Les actes de disposition

2. La mise en oeuvre du droit de suite

a. Les exceptions opposables par le tiers détenteur

b. Les différents partis